Introduction

Notre implication dans ce projet se concentre sur les applications possibles de l'éolienne. Nous avons choisi d'étudier plusieurs aspects liés à l'installation de cette éolienne en montagne pour fournir de l'électricité à une cabane de bergers qui restent en estive pendant l'estivage du bétail.

L'étude de l'implantation représente un travail varié puisqu'elle nécessite des choix pour le site (gisement éolien, optimisation de l'emplacement), une étude d'impact, ainsi que des notions législatives afin de rester en accord avec les lois auxquelles on peut être soumis.

Afin de se placer dans un contexte réaliste, une approche économique est indispensable et nous avons dans cette optique quantifié ce moyen de production pour le comparer aux autres energies (solaire, hydraulique) potentiellement utilisables sur l'estive de Narbèze.


Etude de terrain


Localisation du site

Notre site expérimental est l'estive de Narbèze sur la commune de Cette-Eygun dans la vallée d'Aspe (département des Pyrénées Atlantiques). La cabane est à une altitude de 1705 mètres dans le massif du Haut Béarn.

Vallée d'Aspe, au dessus du village de Cette

Ce site a été retenu car il a déja été le théâtre d'expérimentation dans le domaine énergétique. En effet, le Syndicat Mixte du Haut Béarn, qui s'engage dans des actions de développement durable à l'echelle locale, l'avait pourvu dans un premier temps de panneaux photovoltaïques, puis une pico centrale hydro électrique y a été testée.



Gisement éolien

Il s'agit de prévoir les possibilités du site d'expérimentation en matière de ressources énergétiques de base. La caractérisation du gisement se situe à l'amont de tout projet d'implantation éolienne. Dans le cadre de grands parcs, il nécessite des mois de mesure anémomètriques sur des pylones (de hauteur 10m puis 30m). Notre projet ne pouvait pas s'intéresser à de telles investigations dans la mesure où les délais et coûts n'étaient pas compatibles d'une part, et d'autre part, l'éolienne ne serait en aucune façon surélevée sur une grande hauteur.

L'estive de Narbèze ne possédant pas de station anémométrique, on a recherché les stations les plus proches. Nous avons en premier lieu demandé conseil aux clubs de parapente d' Accous qui volent fréquemment au dessus de l'estive. Ils possèdent un anémomètre à 2000m au nord de Narbèze mais les mesures ne sont pas enregistrées (simple standart téléphonique qui donne la tendance). Nous nous sommes donc adressés au centre départemental de Météo France à Toulouse et Mr Bouillon nous a fourni quelques relevés sur la station automatique NIVOSE du Pic du Soum Couy (10 km à l'Ouest de Narbèze).

Nous avons récupéré les vitesses de vents maximales moyennées, depuis janvier 1997, ainsi qu'un traitement statistique. Ces données ne peuvent en aucune façon décrire un vent moyen temporel. On s'intéresse principalement aux mois d'estivage (de Juin à Septembre).

Notre traitement des données montrent que les mois d'été sont les plus faibles en intensité de vent.

On ajoute à ces données des statistiques fournies par Météo France qui donnent un bilan des acquisitions sur les trois dernières années.

Nombre d'acquisitions horaires:
Nombre d'heures avec vent non nul :
Nombre de vents maxi > 5m/s :
Nombre de vents maxi > 10m/s :
Nombre de vents maxi > 15m/s :
Nombre de vents maxi > 20m/s :
Nombre de vents maxi > 25m/s :
Nombre de vents maxi > 30m/s :
Nombre de vents maxi > 35m/s :
Nombre de vents maxi > 40m/s :
Nombre de vents maxi > 45m/s :
29093
77% (22465 h)
57% (16710 h)
43% (12630 h)
22% (6291 h)
9% (2714 h)
3% (960 h)
1% (342 h)
107 h
20 h
4 h



Optimisation de l'emplacement

L'éolienne que nous voulons installer se met en mouvement quelle que soit la direction du vent et à partir d'une vitesse de 2 m/s. Le but de l'installation étant de produire de l'énergie, il faut placer l'éolienne à l'endroit où il y a un maximum de vent. Nous nous sommes donc interressés de plus près à la topographie du terrain à proximité de la cabane mais également à des considérations plus théoriques de l'ordre de la mécanique des fluides à l'échelle atmosphérique.

Profitons de l'étude de l'installation de l'éolienne sur le terrain pour étudier de plus près les phénomènes de vents en atmosphère proche du sol et en vallée. Pour cela nous nous interressons de plus près à la couche limite atmosphérique et aux phénomènes qui la régissent.

La couche limite atmosphérique est la zone au voisinage du sol dans laquelle se répercute directement, par "viscosité", l'adhérence au sol de l'écoulement. L'épaisseur et les caractéristiques de cette couche dépendent de la nature du relief. Le relief influence aussi la force et la direction des vents.

Il apparait primordial de prendre en considération ce genre de phénomènes dans le cas de l'installation d'une éolienne, ne serait-ce que pour éviter de se placer "sous le vent" d'un bâtiment ou d'une colline à l'amont. D'autre part, cette étude peut également permettre de se placer là où il y a le plus souvent des accélérations particulières (voir couche limite atmosphérique).

Le relief accidenté proche de la cabane et le manque de données précises sur les vents et leur direction à l'endroit précis où elle se trouve ne nous permet pas d'optimiser l'emplacement comme il est sité juste au-dessus.

Le relief des Pyrennées et de la zone proche de la cabane étant un peu trop complexes à analyser, il faut retourner à des considérations plus basiques : on place l'éolienne sur le sommet le plus proche de la cabane, en l'occurence à 100 m de l'habitat. C'est là que l'on a le plus de chance d'avoir du vent, en tout cas, on l'espère!!


Etude d'impact


La notion d'étude d'impact est apparue en même temps que les lois relatives à la protection de l'environnement. Voici les principales et les décrets rattachés à celles-ci:

Le but de ces lois et décrêts est de définir les modalités d'application d'une étude d'impact. Le cadre d'application de celle-ci dépend de certains critères qui varient en fonction de la nature du projet, de son ampleur et de son incidence sur le public.

Les travaux d'entretien et de grosses réparations, quelles que soient les ouvrages ou aménagements auxquels ils se rapportent, ne sont pas ousmis à étude d'impact.

Pour être concis, l'étude d'impact est obligatoire à partir d'un certain coût de projet ( 12MF) ou bien pour une installation dont la puissance sera supérieure à 500KWatt.

Certaines installations de taille intermédiaires nécessitent seulement une notice d'impact, moins complète que l'étude d'impact à proprement parler.

Cette étude d'impact est présentée soit au cours de l'enquête publique si le projet y est soumis, soit elle est rendue publique dans ceratines conditions.

L'étude d'impact doit présenter quatre points importants :

L'installation de notre éolienne au niveau de la cabane de Narbèze n'entre pas dans la cadre législatif de l'étude d'impact au sens strict du terme, d'une part parce que la législation n'est pas encore établie sur le cas particulier des éoliennes et surtout parce que la puissance produite est beaucoup trop faible. Néanmoins, nous avons trouvé intéressant de faire cette étude dans un but pédagogique et un soucis, peut être exagéré, de respecter l'environnement.


La Cabane de Narbèze est située sur le département des Pyrénées Atlantiques, dans la vallée d'Aspe, et près de la limite du Parc National des Pyrénées. Située à 1702m d'altitude et habitée seulement pendant les trois mois de l'été où les troupeaux sont sur les hauts pâturages. Malgré leur grande richesse, la flore et la faune des Pyrénées restent mal connues et beaucoup de travail reste à réaliser pour parvenir à disposer d'inventaires précis des espèces et milieux du massif.

La Flore :
On dénombre plus de 3000 espèces végétales dont 150 ne vivent que sur la chaîne pyrénéenne.
L'environnement immédiat de la cabane est constitué de pâturages et de pelouses d'altitude. Dans la zone située en contrebas, on retrouve une végétation principalement forestière. Ces espaces forestiers, souvent de grandes ampleurs, sont composées :

Plus haut s'épanouissent sur les landes en fonction des particularités géologiques du sol et de l'exposition les rhododendrons, les myrtilles, le raisin d'ours, les azalées ainsi que les graminées d'altitude comme les fétuques à balai, fétuques gispet et grandes fétuques. Le gispet forme de grands gradins glissants et piquants sur les pentes ensoléillées. Les orchidées, sont parmi les éléments emblématiques naturels pyrénéens les plus connus. Les Lys des Pyrénées sont partout présents s ainsi que les gentianes jaunes, imposantes géantes face à leurs cousines gentianes de Koch. Plantes médicinales, plantes bénéfiques, plantes maléfiques, croyances et superstitions, mythologies et réalités scientifiques sont enfin reconnues, les anecdotes sont nombreuses!

La Faune :
Avec 73 espèces répertoriées en 1980, la faune des mammifères des Pyrénées françaises, par exemple, apparaît être l'une des plus riches de France. A titre de comparaison, la Faune de France comptait au total, en 1984, 101 espèces de mammifères terrestres.
Le ragondin et le rat musqué sont des acquisitions récentes. Originaires de l'Amérique, ces animaux introduits en France pour l'élevage et l'exploitation de la fourrure ont rapidement formé des populations sauvages. Le muscardin, commun dans les Alpes, est certainement présent dans les Pyrénées. 10 espèces de chauves-souris ont été cataloguées mais leur localisation est difficile car leurs aires de répartition géographique est sans doute très petite.
L'Ours Ursus Arctos est au bord de l'extinction. Ses zones de prédilection sont la Vallée d'Aspe et d'Ossau, dans les forêts entre 1000 et 1600 m d'altitude.
La loutre a pratiquement disparu du versant français.
La faune herpétologique est abondante depuis le lézard des murailles, le lézard vert jusqu'à la couleuvre vipérine et la vipère aspic.
Parmi les carnivores sont fréquents : Les renards, blaireaux, martres, fouines, belettes, hermines, putois, genettes et chats sauvages Felis silvestris.
Parmi les rongeurs sont fréquents : Les écureuils et les marmottes (il n'est pas possible d'ignorer leurs sifflements).
Les ongulés sont représentés par les sangliers, cerfs, chevreuils, isards et mouflons. Certaines zones sont envahies par ces ongulés, observables en pleine journée et nullement effarouchés. Les sangliers à la fin du printemps parviennent jusqu'à des altitudes avoisinant les 2300 m où ils dévastent les réserves de chénopodes engrangés par les campagnols et autres rongeurs.
Les brames des cerfs, en moyenne altitude, résonnent étrangement à partir de septembre, surtout en haute-Garonne et Hautes-Pyrénées. Les Pyrénées sont réputées dans l'Europe entière par sa profusion de papillons.
Le coq de bruyère ou grand tétras sera surpris par hasard et s'envolera lourdement. Cet oiseau emblématique niche au sol, à la limite supérieure des forêts de l'étage montagnard. Les lagopèdes ou perdrix des neiges, grises en été, ne sont pas rares sur les sommets.
Les Pyrénées sont réputées, avec raison, pour la profusion de grand oiseaux qui les peuplent : le plus étonnant est le Gypaète casseur d'os - quebra huesos en Castillan - qui lâche en vol, d'une grande hauteur, les os longs des dépouilles pour en consommer la moelle. L'Aigle Royal est de belle prestance, son envergure atteint les 2,60 m. et il arrive qu'il surprenne les randonneurs lorsqu'il débouche sans bruit d'une proche crête.



Impact sur le site

Au vu des besoins en électricité de la Cabane, l'éolienne nécessaire ne dépassera pas 1,50 m de haut et 1m de diamètre. Ce genre d'éolienne peut être placé sur un socle en béton, un support vertical (poteau ou arbre) ou bien sur le toit de la cabane lui-même. L'emplacement de l'éolienne fait l'objet d'une étude bien spécifique à laquelle vous pouvez vous référer pour plus de détails. De plus le lieu précis où elle peut etreimplantée dépend également des réglementations.

Les travaux à effectuer ne sont pas de grande envergure. L'éolienne sera fixée sur une chappe en béton qu'il faudra coulerCela consistera à couler une chape de béton et à y implanter soit le socle même de l'éolienne, soit un mât sur lequel sera fixé l'éolienne. Les travaux pourraient s'effectuer à la fin du printemps ou au début de l'été ( à la fonte des neiges en fait !). Ils nécessiteraient un ou deux aller-retour en hélicoptère pour transporter le matériel et une à deux journées de travaux sur place. Les perturbations causées par les trajets d'hélicoptères ne sont pas négligeables : le bruit qu'ils causent et la présence humaine dans des zones peu fréquentées peuvent déranger la faune. Toutefois, il y a environ une quarantaine d'aller-retour d'hélicoptères par an, vers toutes les cabanes de la vallée pour monter et descendre le matériel et les vivres des bergers pour la période de l'été. Ces trajets sont concentrés sur deux jours en début et en fin de saison. S'y ajoutent les interventions pour réparer les relais détériorés pas les orages. Le passage d'hélicoptères n'est donc pas rare dans ce genre de région escarpée et la montée du matériel pourra être inclue à ces avoyages saisonniers.

Impact sur le paysage:

L'éolienne à axe vertical est en général constituée de deux demi cylindres avec ou sans vrille. Il existe aussi des modèles plus complexes avec plusde voilures.Pour respecter l'aspect esthétique naturel des lieux, l'idéal serait de peindre l'éolienne avec des couleurs adéquates, en harmonie, dans la limite du possible, avec le paysage (vert camouflage ou marron). Ce genre de peinture-camouflage pose tout de même le problème du risque pour les animaux qui ne la verraient pas, en particulier les oiseaux. L'emplacement de l'éolienne sera choisi en considérant d'une part les contraintes techniques et d'autre part les contraintes paysagère, de sorte qu'elle ne soit pas ou peu visible des alentours et ne tranche pas avec les paysages alpins et naturels.

Impact sur la faune

La cabane est située sur un sommet et entourée de nature et de paysages alpins. C'est un lieu peu fréquenté par l'homme où les animaux ont une place privilégiée. Le descriptif de la faune locale est cité dans le paragraphe précédant. L'éolienne étant placée dans un périmètre assez proche de la cabane, il y a peu de risques qu'elle perturbe le biotope d'un animal. Le risque le plus probable est pour les oiseaux.



Une éolienne du type de celle étudiée a un champ d'application étendu non seulement aus habitations isolées mais aussi aux habitations déjà reliées à un réseau électrique, en plus d'une alimentation normale.

La cabane a déja été équipée de systèmes permettant de produire de l'électricité de façon "propre". Il y a des panneaux solaires et une pico centrale hydroélectrique, qui fournissent l'électricité nécessaire aux bergers pendant la période de l'été.
Cependant le solaire n'est pas toujours adapté au lieu : malgrè la période estivale, il arrive qu'il fasse mauvais plusieurs jours de suite de sorte que les bergers manquent d'électricité dès le premier jour.
D'autre part, la pico centrale hydroélectrique fonctionne mais utilise une source d'énergie que l'on ne peut pas considérer comme renouvelable au même titre que le vent ou le soleil. Elle puise l'eau directement dans une source au sein du massif ce qui pourrait avoir des conséquences sur l'environnement. De plus l'assurance de son existance et d'un débit minimum sont incertains.

Enfin, à notre époque, où toutes les nouvelles sources d'énergie sont exploitées, le secteur éolien est prometteur car il y a un réel gisement en France. Cependant cette ressource est largement sous-exploité et notre initiative peut encourager un changement d'état d'esprit général vis-à-vis de ces nouvelles énergies.



Ce sont les mesures envisagées par le maître d'ouvrage ou le pétitionnaire pour supprimer, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables pour l'environnement.

Dans le cas de notre installation, les conséquences sur l'environnement sont minimes, vu la taille de l'éolienne.

Il faudra tout de même envisager un camoufflage, selon la décision de la Commission des sites(voir §Aspetcs réglementaires), pour intégrer au mieux l'éolienne au paysage.

Si le bruit qu'engendre l'éolienne s'avairait génant pour le monde environnant, il faudrait envisager une modification de l'installation pour limiter au maximum cette nuisance sonore.


Aspects économiques

On approche dans cette partie des considérations économiques afin de pouvoir valider l'eventuelle installation d'une éolienne. L'objectif est de pouvoir comparer à d'autres énergies disponibles.


Afin de comparer la resssource énergétique, on peut dresser le coût des wattheures installés. On s'appuiera sur les données statistiques de vent recueillies. On essaie par la suite d'évaluer les niveaux de puissances que peut atteindre notre éolienne. C'est ce calcul qui présente le plus d'approximations et que l'on peut mettre en doute. Mais seul un essai sur site à longue période permettrait d'obtenir des résultats proches de la réalité. On tiendra compte de ce calcul comme une première approche, un ordre de grandeur qui nous permet une comparaison par rapport aux énergies.

On modélise l'apport énergetique en suivant une loi polynomiale fonction des vitesses de vent. Les puissances effectives (pour une vitesse de vent donnée ) sont estimées à partir de courbes de rendement d'un aérogénérateur à axe vertical déja testé. On se limite à trois vitesses: vent supérieur à 5 m/s, vent supérieur à 10 m/s, vent supérieur à 15 m/s. On a remarqué que les rendements à faibles vitesses étaient relativement bas; ainsi les puissances données en hypothèse tiennent compte de ce premier point et on s'est par ailleurs basé sur une puissance nominale de 100 W à la vitesse nominale de 15 m/s. On notera qu'on éludie aussi les rendements électriques par exemple et qu'il ne s'agit que d'une première approche. Les hypothèses sont alors:

Vitesse du vent (m/s)

Fréquence (%)

Puissance (W)

5

35

20

10

20

50

15

5

100

Ainsi on trouve un niveau de puissance moyen de l'ordre de 22 Watts. On ramène cette valeur à l'echelle de la journée (on spécifie encore que cette approximation peut être mise à defaut par un Eole lunatique) pour determiner le coût des Wattheures installés.

On se base sur un retour d'investissement de 15 ans, à raison d'une utilisation 4 mois par an, soit 1800 jours. Avec un investissement d'achat de matériel de 15000 Francs, on obtient un prix de 15.5 francs le KiloWattheure installé.

Une approche plus réaliste aurait du donner une fourchette de valeurs (optimiste et pessimiste), cependant les statistiques sur le gisement étant peu précises, il aurait était illusoire d'effectuer ces calculs. On peut cependant penser que cette donnée reste optimiste : il serait alors intéressant de comparer à des retours d'expérience afin de pouvoir valider une approche nécessitant uniquement la connaissance de données d'une station météo qui, bien que locale, est éloignée pour notre étude.

Pour le solaire et l'éolien, on dresse un bilan plus réaliste grace aux retours des installations déja testées sur cette estive. Ce ne sont peut être pas les plus rentables mais les puissances et coûts d'investissements sont connus de façon exacte. On considère les mêmes temps d'utilisation que pour l'éolienne soit 15 ans, à raison de quatre mois par an. Ils donneront ainsi des ordres de grandeurs intéressants. Ainsi:

Energie hydraulique:

On se base sur le prototype de pico centrale installée sur l'estive. Bien qu'il s'agisse d'un modèle de fabrication artisanale, c'est un point de comparaison dont on est sûr. La production électrique est stabilisée à 30 W soit une production de 720 Wh/jour. Le coût du matériel s'élève à 17000 francs (plus de 10000 francs de conduites).

Il vient donc un ratio de 13.8 francs le KiloWattheure installé.


Energie solaire


Notre calcul est effectué sur les données quant à l'installation existantes: il s'agit de 2 panneaux solaires (PhotoWatt PWX 500 de surface utile 0.5 m²) d'une puissance nominale de 50 Watts crètes; cependant, les retours d'exploitation nous ont montés une efficacité de l'ordre de 100 Watt heures journaliers pour le site de Narbèze. Le coût du matériel s'élève à 5200 francs.

Soit un ratio de 28.8 francs le KiloWattheure installé.

Le calcul de ces ratios est effectué sur la base de l'investissement en matériel uniquement. Il ne tient pas compte des frais d'installation qui peuvent être prédominants dans une telle zone éloignée. Cependant, on ne peut s'appuyer que sur ces frais fixes en considérant que les trois solutions nécessitent le même niveau d'investissement au moment de l'installation.

Les énergies hydrauliques et éoliennes semblent donc les plus rentables. Mais ce ratio montre surtout que ces trois systèmes restent dans des mêmes ordres de grandeurs.

Cependant, on peut rester critique quant à la validité d'une telle comparaison. Le coût du Watt peut porter à confusion: il faut éviter de comparer des pommes avec des oranges lorsqu'on utilise ce paramètre. Les hypothèses effectuées peuvent engendrer de sensibles différences avec la réalité.

On reviendra en premier lieu à la difficulté de correctement quantifier le gisement énergétique présent sur le site. On a vu les approximations dans la collecte des données anémométriques, mais les énergies solaire et hydraulique posent le même type de problème. En ce qui concerne le rayonnement solaire, des cartes sont dressées mais le plus souvent, elles se contentent de le lier uniquement à la latitude du site; il faut tenir compte des conditions météo plus larges, les nuages et brumes pouvant enlever toute signification à un chiffre trop moyenné: il est possible par exemple de récupérer des indices de nébulosité. Il reste que la localisation montagneuse ne peut se contenter des moyennes spatialles trop larges car les variations y sont très localisées. La ressource en eau est certainement la plus facilement quantifiable mais la prévision à l'étiage peut être totalement faussé dans le cadre de cours d'eau à très faible débit: il faudrait avoir des données hydrogéologiques plus larges.

Le calcul du coût du Watt peut tromper si la durée d'exploitation est différente entre les systèmes. Il est important de faire l'analyse économique complète des options en présence et de bien tenir compte du coût de capital, de la durée de vie de l'équipement et du coût d'exploitation des options en comparaison. Les énergies motrices n'ont pas de coût économique mais il faudrait en tenir compte en vue d'une comparaison avec moyens de production à base de combustibles : ces moyens ne sont pas traités car ils semblent totalement inadaptés à notre site pour des raison évidentes (faible demande, transport, ...). De façon générale, tous les projets d'énergie renouvelable demandent une capitalisation plus élevée que celle qu'on retrouve dans des projets à base de combustibles.

La dimension de notre projet ne peut se permettre des estimations précises et coûteuses, et justifie le fait qu'il faut avoir des retours d'expérience is situ pour arriver à des conclusions valables.

Dans le cadre de l'estive de Narbèze, on veillerait ainsi à experimenter de façon séparée cette nouvelle source énergetique. On peut penser qu'il pourrait être intéréssant de coupler plusieurs apports pour pallier à des carences qui seraient handicapantes pendant la période d'utilisation. Des études ont été menées sur un système éolien de type Savonius recouvert de cellules photovoltaïques par Yoshiro Onai et Izumi Ushiyama (An experimental study of the windmill of solar cell buckets, 1996).

Ils y démontrent la complémentarité des énergies solaires et éoliennes aussi bien à l'échelle quotidienne qu'à l'échelle mensuelle.



Aspects législatifs


Nul n'est censé ignorer la loi

Notre étude traite de l'implantation d'une éolienne dans une zone bien précise : l'estive de Narbèze dans le Haut-Béarn. Il semble par conséquent interréssant de s'attacher aux données législatives du problème. De l'utilisation même de l'énergie éolienne aux précautions que demande l'implantation en zone montagneuse, nous avons approché quelques aspects de ce problème.

Ce travail reste inhabituel dans le cadre de notre formation mais se justifie dans l'optique de la conduite d'un projet dans sa globalité. A priori sans formation au cadre législatif, aborder les différents codes de but en blanc eut été laborieux, et à coup sûr, inefficace. Pour mener cette étude, on s'est donc entouré de nombreuses personnes spécialistes sur les différents aspects touchés.

  • Instances et organismes publics concernés :
  • On a contacté pour cette étape du projet différentes parties concernées par le problème:

    Les services documentaires de la DIrection Régionale de l'ENvironnement (Mr Soullier) et de L'Agence Régionale pour la Protection de l'Environnement nous ont accueilli pour avoir accès aux textes de lois.

    Le Centre International des Energies Nouvelles à Tarbes (Mr Felix) , l'ADEME Aquitaine (Mr Mesdague,responsables des énergies renouvelables), La préfecture des Pyrénées Atlantiques (Mme Cabrol), les architectes des batiments de France à Pau (Mr mangado suit les dossiers pour la comission des sites).

    L'ensemble des personnes contactées est resté pantois devant nos demandes d'informations car ils n'avaient à présent pas été sollicités pour une telle requête : soit les dimensions de notre projet étaient trop faibles pour rentrer dans le détail des lois, soit le cadre d'implantation était tout à fait original et compliquait la démarche législative.

  • Modalités d'autorisation d'implantation sur le site
  • Afin de ne pas se perdre dans des textes de lois qui pourraient paraître confus aux yeux des novices, on a voulu garder une ligne directrice à cette partie de l'étude : essayer de lister l'ensemble des démarches à effectuer pour obtenir l'accord d'implantation de façon légale.

  • Utilisation de l'énergie éolienne (Michel Prieur, Précis Dalloz, Droit de l'environnement)
  • L'utilisation du vent à fin de production énergétique pose le problème de l'appartenance de cette richesse. Il pourrait être qualifié à la fois de richesse nationale et de bien collectif appropriable par l'utilisateur. Ce même problème est défini pour l'énergie solaire ; actuellement les lois ne sont pas en mesure de la qualifier de façon formelle. Tout comme pour le solaire ce problème est non résolu au niveau législatif.

    On abordera donc le vent comme bien appropriable par l'utilisateur dans la mesure où son utilisation dans les installations existantes ne donne pas lieu à un quelconque problème juridique sur la propriété du vent.

    Une étude de la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a mis en avant quelques points que l'on peut aplliquer au cadre de notre étude. Cette loi est une loi d'aménagement et d'urbanisme qui vise un développement harmonieux contre la désertification tout en préservant espace, sites et grands équilibres naturels. Elle a été voté pour donner un coup d'arrêt au développement touristique destructeur des années 70.

    La loi montagne pose de nombreuses contraintes pour un tel projet, mais peut d'un autre coté justifier une expérimentation telle que nous la menons.

    Conclusion

    On approché dans cette partie quelques points de loi s'appliquant à notre projet. Cependant la législation de l'éolien n'est pas du tout définie à l'heure actuelle et pose encore de nombreux problèmes, c'est pourquoi notre recherche n'est en aucun cas exhaustive. Cette première approche permet cependant de se rendre compte des contraintes auxquelles on peut être confrontée et de préparer en conséquence les demandes permettant d'obtenir une autorisation officielle.


    Conclusion

    Cette première approche semble approuver l'utilisation d'éolienne pour fournir de l'énergie sur un site isolé. Les nouvelles avancées permettent d'obtenir des niveaux de puissance satisfaisant ; ainsi cette source énergetique pourrait compléter le photovoltaïque comme cela se passe dejà pour le nautisme. La principale contrainte reste de prévoir le gisement éolien de facon fiable sans avoir à mener une campagne de mesures plus onéreuse que l'investissement en matériel.


    Bibliographie - Contacts

    Contacts:

    Législation, textes officiels:

  • Journal officiel : loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au developpement et protection de la montagne,
  • Droit de l'environnement, Precis Dalloz, Michel Prieur,
  • Loi du 10 juillet 1976
  • Loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, décret du 25 février 1993 relatif aux études d'impact,
  • Loi du 2 février 1995
  • Sites internet:


    ADEME : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie,
    Diren : Direction Régionale de l'environnement
    DRIRE : Direction Régionnale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement