Introduction

« L'assainissement n'est pas un gros mot, c'est un facteur essentiel du bien-être humain et du développement durable »
(Sha Zukang, Sous-secrétaire général pour les affaires économiques et sociales des Nations Unies)

 

L'assainissement : une priorité mondiale dans la question de l'eau

   Notre projet a débuté peu après le constat alarmant des Nations Unies qui ont déclaré l’année 2008 : « Année internationale de l’assainissement », et consacré le 20 mars 2008 comme Journée Mondiale de l’Assainissement afin de sensibiliser le plus grand nombre à cet élément fondamental du développement.

    Ces différentes initiatives témoignent de l’importance de cette question aux vues des enjeux sanitaires, sociaux et environnementaux qu’elle véhicule à l’échelle mondiale et notamment dans les zones rurales, comme il en est question dans notre projet. Cependant, selon Jon Lane, président du Conseil de concertation pour l’approvisionnement en eau et l’assainissement (WSCC), « il y a cinq fois plus d’argent investi dans l’accès à l’eau potable que dans l’assainissement, alors que si l’on regarde les chiffres, cela devrait être l’inverse. ».
En effet, l’absence d’équipement d’assainissement a un impact non négligeable sur la qualité des eaux et de ce fait peut considérablement diminuer l’efficacité des investissements réalisés pour l’eau potable. Les campagnes de prévention et l’inscription de l’assainissement dans les Objectifs du Millénaire définis par l’ONU afin de réduire de 50% d’ici 2015 le nombre de personnes n’y ayant pas accès ont néanmoins pour objectifs de mettre en marche les investissements dans ce domaine. L’ONU estime à 10 milliards de dollars par an les investissements nécessaires à la réalisation de cet objectif.

    L’assainissement représente un objectif de santé public mais il implique aussi un enjeu environnemental. En effet, les eaux usées reversées dans des cours d’eau, engendrent une pollution considérable porteuse notamment de bactéries. Chaque jour ce sont 2 millions de tonnes d’excréments qui sont rejetées dans les eaux libres de la planète.

 

La problématique de l'assainissement non collectif en France 

    En France, la question de l’impact environnemental de l’assainissement se pose essentiellement pour les installations d’assainissement non collectif (ANC)qualifié également d'assainissement individuel ou autonome. Elles sont gérées par les particuliers et non reliées au réseau d’épuration collectif. La gestion des eaux usées domestiques s'effectue donc de manière autonome à proximité de l’habitation.

   Le dispositif d’ANC se compose généralement de cinq parties principales répondant aux fonctions suivantes :

  • Collecte : ensemble d’ouvrages collectant et transportant les eaux usée (eaux vannes et eaux grises) de la sortie de l’habitation au prétraitement. Les eaux de pluie, telles que les eaux de terrasse, ne sont pas considérées comme des eaux usées. Elles doivent être évacuées séparément (rejet au fossé, infiltration sur place, récupération des eaux de pluie pour des usages non liés à la consommation humaine)

  • Prétraitement : dispositif permettant la dégradation de 40 à 50% de la pollution par rétention des matières solides et matières flottantes (graisses) 

  • Ventilation : ensemble d’ouvrages évacuant les gaz de fermentation du prétraitement 

  • Traitement : ouvrage permettant la dégradation du reste de pollution par l’action des micro-organismes situés dans le sol existant ou dans des matériaux apportés

  • Evacuation : les eaux usées sont évacuées par infiltration dans le sol, voire par rejet vers le milieu hydraulique superficiel et en dernier lieu (par dérogation) dans une couche sous-jacente imperméable par puits d’infiltration

 

   Ce type d’installation concerne 11 millions d’habitants en France. En effet, d'après une étude réalisée par TNS Sofres, en février 2008 ("Les Français, les élus et l'assainissement non collectif"), l'ANC constitue le mode d'assainissement dominant dans 41% des communes ou intercommunalités, contre 44% qui sont principalement en assainissement collectif (dans le reste, les deux modes sont assez équilibrés).
Les élus dans leur ensemble (maires et présidents d'intercommunalité) sont 39% à estimer que l'assainissement représentera dans les années qui viennent un « enjeu majeur » dans leur commune ou leur intercommunalité et surtout au niveau de l'ANC (46% contre 39% pour l'assainissement collectif). Les principales raisons invoquées à ces difficultés sont les problèmes liés à la mise aux normes des installations (66%), les contraintes liées à la nature de la commune (géographie, géologie, habitat dispersé…) (59%), ainsi que le financement (47%).
La loi sur l’eau de 1992 avait imposé aux collectivités le contrôle du fonctionnement et de la conformité des installations individuelles d’assainissement, existantes et à construire. Alors que la loi sur l’eau de décembre 2006 a renforcé les pouvoirs des communes en cette matière. Ainsi, la commune a maintenant le droit de contrôler l’installation en considération de son ancienneté et si l’état n’est pas conforme elle peut obliger le propriétaire à se mettre aux normes. De plus, cette loi a également fixé l’obligation d’un premier contrôle des systèmes d’assainissement individuel au plus tard en 2012, qui devra être suivi d’un contrôle au minimum tous les 8 ans. 
   Cette étude révèle, du côté des particuliers, une réelle sensibilité à l’enjeu environnemental attaché à l’ANC. Ainsi, 89% des Français estiment que « ne pas bien entretenir sa fosse septique et/ou son système d’assainissement » représente un problème important pour l’environnement.