Bibliographie

 Bibliographie du binôme

Dans la mesure du possible, nous avons essayé de mettre  à votre disposition des liens hypertexte vers les documents cités si ceux-ci sont accessibles gratuitement sur internet. Toutes les références sont classées par ordre alphabétique et les lois sont classées par date de parution.

Documents :

- accessibles sur internet

Accord cadre Etat-Region-ADEME, Le compostage de proximité en Provence-Alpes-Cote d'Azur.
http://www.ademe.fr/PACA/Pdf/18-CompostProx-guide-Geres.pdf

ADEME, La gestion biologique des déchets municipaux, Questions-/Réponses à l'usage des collectivités locales, 2000.
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/20010628-circ-dechets-orga-annexes.pdf

ADEME, Le compostage en Bretagne.
http://www.ademe.fr/bretagne/telechargement/livret-compost.pdf

Arrêté du 02/02/1998 relatif aux rejets des ICPE.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.2269

Arrêté du 07/01/2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique n° 2170 "engrais et support de culture (fabrication des) à partir de matières organiques" et mettant en oeuvre un procédé de transformation biologique aérobie (compostage) des matières organiques.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.1999

Article L.122-1 du code de l'environnement relatif aux procédures d'évaluation environnementale des projets.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.33

Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE), Guide méthodologique pour l'évaluation du rique sanitaire de l'étude d'impact des installations de compostage soumises à autorisation, 2006.
www.astee.org/publications/bibliographie/guide/.../guide_compostage.doc

Circulaire du 28/04/1998 relative à la mise en oeuvre et l'évolution des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.3405

Circulaire du 05/01/2000 relative à la nomenclature des ICPE; classement des installations de compostage et des points d'apports volontaires de déchets ménagers triés.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.3309

Circulaire du 28/06/2001 relative à la gestion des déchets organiques.
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Circ20010628_dechorga.pdf

Circulaire du 17/01/2002 relative au compostage en établissement d'élevage.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.3195

Circulaire du 25/07/2006 : nouvelle version de la norme NF U 44-051 "matières fertilisantes et supports de culture".
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Circ20060725_NFU44051.pdf


Densité des déchets ménagers
http://www.smicval.fr/smicval/menu_principal_gauche/le_compost/proprietes_et_parametres_cles_du_compost

Ecole nationale de la santé publique, Rapport d'étude : éléments pour la prise en compte des effets des unités de compostage de déchets sur la santé des populations riveraines,  2002.
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/etud_impact/ensp1_ei52.pdf

F.Roussel, Bientôt une directive européenne spécifique aux biodéchets.
http://www.actu-environnement.com/ae/news/projet_directive_biodechets_7803.php4
 

Loi du 15 juillet 1975 : premier texte réglementant les activités liées aux déchets dans le droit public français.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068529&dateTexte=20100218

Coût réel du SMIC pour un employeur
http://www.lentreprise.com/3/1/2/smic-le-cout-reel-d-rsquo-un-salarie-paye-au-salaire-minimum_5680.html

Loi du 19 juillet 1976 relative aux Installations Classées (EN PARTICULIER : rubrique 2170 relative à la "fabrication des engrais et supports de culture à partir de matières organiques" - rubrique 322 relative au "stockage et traitement des ordures ménagères et autres résidus urbains" - rubrique 167 relative aux "déchets industriels provenant d'installations classées").
Mais il faudra faire attention aux nombreuses modifications qu'elle a subi (qui sont répertoriées sur le lien ci-dessous).
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/consultation/2.250.190.28.8.157

Loi du 13 juillet 1979 régissant "l'organisation du contrôle des matières fertilisantes et supports de culture".
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886677
Texte complété par le décret n° 80-478 du 16/06/1980 relatif à leur réglementation.
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4A327DB17E0272990BAA02AA04E73F87.tpdjo02v_3?cidTexte=JORFTEXT000000883154&categorieLien=id

Loi du 13 juillet 1992 : incite les collectivités locales à mettre en application un plan d'élimination des déchets, notamment p)ar la voie du compostage.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000345400&dateTexte

P. Germain &  G. Desire, Le cadrage préalable de l'étude d'impact sur l'environnement, documentation du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer.
www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=3809

P. Michel (BCEOM), L'étude d'impact sur l'environnement, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
http://ufcna.com/Etude-impact-objectif.pdf

R.Bayard & R.Gourdon, Traitement biologique des déchets, Techniques de l'ingénieur.
http://www.techniques-ingenieur.fr/book/j3966/traitement-biologique-des-dechets.html 

Rubrique 2260 du code rural relative au broyage, concassage, cribblage ... des substances végétales et produits organiques naturels.
http://www.ineris.fr/aida/?q=consult_doc/version_imprimable/2.250.190.28.8.5099/false/pdf

Stratégie Nationale de développement Durable.
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=12

- non accessibles sur internet (livres, articles de magazines...)

ADEME, Atlas des déchets en France 2ème édition

ADEME, La Collecte sélective et le traitement biologique des biodéchets des ménages, 2001.

ADEME, La gestion des déchets verts, 2002.

ADEME, Suivi d'une unité de compostage de déchets verts, 2003.

D. Bomstein, A. Delmolino et F. Nedey, Biodéchets : l'art de bien valoriser, Environnement Magazine n° 1652, 2006, p. 49 - 57.

G. Bertolini, Economie des déchets, 2005.

G. Bourgeois, La collecte sélective ou la seconde vie des déchets ménagers, 1999.

G.Poujade, Un écoquartier dans une commune de moins de 2000 habitants c'est possible!, Le Sequestre-Tarn.
(disponible seulement en consultation à la bibliothèque d'étude et du patrimoine de Toulouse)

J. Graindorge, Le guide du recyclage et du réemploi, collection "Dossier d'experts", ed. territorial, novembre 2006.

 

Sites internets utiles :

http://compostage.free.fr/html/ch03p04.html (ce site particulièrement complet, recueille bon nombre de liens vers des fournisseurs de matériel de compostage)

http://compostage.free.fr/html/ch00p01.html (association GESPER)

http://compost.veille-reg.fr/ (site de veille réglementaire spécifique au compostage)

http://legifrance.gouv.fr

http://www.actu-environnement.com

http://www.ademe.fr

http://www.amorce.asso.fr/

http://www.cbsdirect.fr/ (site de collectivités bureaux services)

http://www.compost.org/frenchoverview.html (conseil canadien du compost)

http://www.ecologie.gouv.fr

http://www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr/

http://www.inddigo.com/

http://www.ineris.fr

http://www.maison-environnement-midipyrenees.fr/content/mre/index.php

http://www.materiel-agricole.com/

http://www;techniques-ingenieur.fr