Bibliographie

Rapports



 

REGION BRETAGNE, Conseil économique et social de Bretagne, mars 2009. "Des énergies marines en Bretagne : à nous de jouer!"

REGION BRETAGNE, Direction de l'environnement, mission énergie, juin-juillet 2007. "Plan énergie pour la Bretagne : Une ambition et une stratégie pour relever le défi énergétique et climatique."

REGION BRETAGNE, ADEME, 2009. "Chiffres clé de l'énergie en Bretagne"

REGION BRETAGNE, novembre 2007. "Pour un développement durable de la zone côti-re bretonne : Charte des espaces côtiers bretons"

GROUPE 1 : Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l'énergie, 2007. "Grenelle de l'environnement, rapport du groupe 1"

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, juillet 2009. "Livre bleu des engagements du Grenelle de la mer"

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, aout 2006. "Rapport du groupe de travail Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050."

CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE, avril 2007. "Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050, rapport d'orientation"

ECRIN, "Energie des mers"

 

Sites internet



 

Site internet de l'IPANEMA, Initiative partenariale nationale pour l'emrgence des énergies marines.

Site internet de l'IRENA, International Renewable Energy Agency.

"Paquet énergie climat" dans le site internet de la comission européenne.

Site de la région Bretagne

Portail d'accès à la connaissance  sur l'environnement en Bretagne

 

Accords internationaux



 

NATIONS UNIES, 1998. "Protocole de Kyoto à la convention des nations unies sur les changements climatiques"

NATIONS UNIES , 1982. "Convention des Nations Unies sur le droit de la mer"

NATIONS UNIES, 2009. "Copenhagen Accord"

 

Textes législatifs



 

Arrêté du 2 avril 2008 fixant le tarif des redevances dues pour occupation du domaine public de l'Etat

Arrêté du 1er mars 2007 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs , cours d'eau et mers

Loi de programmation fixant les orientations de la politique énergétique de la France (POPE) du 13 juillet 2005

Arrêté du 15 décembre 2009 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité

Loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique

Décret du 19 mars 2004 relatif aux concessions d'utilisation du domaine maritime en dehors des ports

Code de l'environnement

Code de l'urbanisme

Loi du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité