Résumé non technique

Résumé non technique

Le résumé non technique présente un intérêt double. Tout d'abord, il permet au lecteur de se faire une idée générale des impacts générés par le projet étudié sans avoir à lire toute l'étude d'impact. De plus, il est accessible par tous car il n'emploi pas de terme technique spécifique à un domaine. Cet élément est donc crucial, toute personne intéressée par le projet peut prendre connaissance des éléments principaux du projet sans prendre le temps de lire l'intégralité de l'étude d'impact.

Il doit être facilement repérable dans le dossier de l'étude pour faciliter l'accès aux informations qu'il contient. C'est un document obligatoire dans une demande d'autorisation à exploiter, son absence constitue une irrégularité et conduit à l'annulation de la procédure en cours. Il est publié sur le site internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d'enquête.

Tous les thèmes étudiés dans l'étude d'impact doivent être cités dans le résumé. La synthèse de l'état initial de  l'environnement pour les paramètres concernés par le projet est présentée. Pour chaque effet une synthèse des mesures est proposée. A la lecture du résumé le lecteur possède les résultats direct de l'étude. S’il souhaite disposer des preuves ou avoir connaissance des justifications il devra se reporter à l’étude elle-même. L'effort financier que le maître d'ouvrage s'engage à fournir pour réaliser ces mesures est précisé.1

Bibliographie :

1 MICHEL P., 2001, L'étude d'impact sur l'environnement, Objectifs, Cadre réglementaire, Conduite de l'évaluation. BCEOM, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement..
 

Présentation du Projet

Présentation du Projet

Une population en forte croissance démographique et des diminutions de précipitations sont les causes de pénurie en eau pour le département de la Vendée. Afin de répondre au besoin en consommation en eau, Vendée Eau, service public qui organise la distribution d'eau potable en Vendée, planifie d'implanter une usine de dessalement sur le littoral, entre Bouin et les Sables-d'Olonne. Cette usine a pour objectif de  produire à terme 40 000 m3 d'eau potable par jour.

L'usine utilise le processus d'osmose inverse et de nanofiltration. De plus, en fin de procédé la distillation membranaire sous vide est utilisée en vu de concentrer les rejets. Le rejet des déchets du processus d'osmose inverse est le principale problème de l'implantation d'une usine de dessalement. Nous avons donc décider de proposer de traiter et valoriser les saumures. Après concentration des saumûres, elles seront déposées en marais salants puis proposée pour le déneigement des routes.

Le projet se localise dans le territoire ouest de la Vendée, au sein de la forêt domaniale des Pays de Monts : il s'agit de notre secteur d'implantation, Figure 1.
La superficie totale de cette forêt domaniale est de 2 280 ha. Les communes bordant cette forêt sont la Barre-de-Monts totalisant environ 600 ha de forêt, Notre-Dame-des-Monts et Saint-Jean-de-Monts.
La superficie occupée par l'usine est de 20 ha.


Figure 1 : Carte de localisation de la zone d'étude
(S.BAQUEY - A. BUENO)

La page qui suit vous permet d'accéder au résumé de nos travaux par thématiques, à savoir la synthèse de l'état initial du site, le résumé des impacts identifiées, ainsi que le résumé des mesures proposées et leurs coûts.

Résultats principaux de l'évaluation environnementale

Résultats principaux de l'évaluation environnementale

Notre méthodologie de l'évaluation des impacts sur l'environnement du projet usine de dessalement repose sur deux phases :

  • une phase de collecte de données environnementales permettant d'obtenir un recueil de l'état initial. De nombreuses thématiques ont été abordées : la nature, l'eau, le sol, la démographie, la socio-économie, le paysage, l'agriculture, les risques...

    Pour mener à bien cette étape, divers acteurs et experts dans ses domaines ont été contactés : les services d'urbanisme de la commune de La Barre-de-Monts, l'IFREMER de Nantes , la Saur spécialisées dans les services de gestion des services publics des collectivités, l'organisme de de l'ONF, l'association de la Baie de Bourgneuf, Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) sur le littoral vendéen, la Direction Départementale des Territoires et de la la mer de la Vendée,  ...
    Des études de recherches scientifiques et d'aménagement du territoire ont permis également d'obtenir de nombreuses informations sur l'état initial : études BRGM, SCOT, DOCOB...

  • la seconde phase de notre étude est l'analyse des impacts du projet et la proposition des mesures prises pour compenser, réduire ou supprimer ces impacts. Le projet d'implanter une usine de dessalement en France est novateur. Il n'existe pas de support de comparaison, ni de retour d'expériences dans ce domaine d'activités.

    Les ouvrages sur l'évaluation des impacts sur l'environnement 1, 2 sont des outils qui nous ont orienté vers la méthodologie à entreprendre pour cette étape.
    A cela s'ajoute la consultations d'études d'impact réalisées au sein de leur bureau d'études ainsi que des rencontres avec des professionnelles dans ce secteur d'activités.

Nous pouvons ainsi conclure et hiérarchiser sur les impacts, proposer des mesures compensatoires et en estimer les coûts.

1. Etat initial

Dans cette partie, nous vous proposons de consulter les bilans des états initiaux concernant les six thèmes environnementaux traités lors de cette étude.

1.1 Bilan de l'état initial des servitudes d'utilités publiques

1.2 Bilan de l'état initial du milieu physique

1.3 Bilan de l'état initial du milieu naturel

1.4 Bilan de l'état initial du paysage et du patrimoine culturel

1.5 Bilan de l'état initial du milieu humain

1.6 Bilan de l'état initial des risques naturels et industriels

2. Impacts identifiés

2.1 Bilan des impacts liés aux servitudes d'utilités publiques

2.2 Bilan des impacts liés au milieu physique

2.3 Bilan des impacts liés au milieu naturel

2.4 Bilan des impacts liés au paysage et du patrimoine culturel

2.5 Bilan des impacts liés au milieu humain

2.6 Bilan des impacts liés aux risques naturels et industriels

 

3. Mesures proposées pour améliorer le projet vis-à-vis de l'environnement et estimation des coûts engendrés

3.1 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés aux servitudes d'utilités publiques

3.2 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés au milieu physique

3.3 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés au milieu naturel

3.4 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés au paysage et du patrimoine culturel

3.5 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés au milieu humain

3.6 Bilan des mesures proposées et des estimations des coûts liés aux risques naturels et industriels

Conclusion :

 

Bibliographie :

1 O. Faure-Rochet, 2009, Analyse environnementale, les clés de la réussite, AFNOR

2 André P., Delisle C.E., Revéret J.P., 2010, L'évaluation ses impacts sur l'environnement