Réglementation sur le traitement de l'air en milieu hospitalier

 

Réglementation sur le traitement

de l'air en milieu hospitalier

 

Le traitement de l'air est fortement réglementé dans le milieu hospitalier. Il existe de nombreuses normes qui permettent de cadrer les méthodes de traitement de l'air:

  • Le code du travail
  • Le code de la santé publique
  • Le règlement sanitaire départemental
  • Le code de la construction
  • Le code de sécurité

-1- La norme NFS 90-351 “établissement de santé - Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Exigences relatives pour la maîtrise de la contamination aéroportée”

Cette norme permet de définir différentes zones suivant les risques encourus: les zones à risque de niveau X. Suivant le niveau de risque de ces zones, différents types de flux d'air sont définis (unidirectionnel, ou non) avec une variation de taux de brassage (donné en volume/heure). On peut voir un exemple de classification dans le tableau 1 (Les Solutions France Air à la NFS 90-351 en Établissements de Santé, 2007).

Tableau 1: Classification des zones à risques d'après la norme NFS 90-351

  • Définition des classes particulaires :

Ces classes sont définies par la norme ISO 14644-1. Elles sont données dans le tableau 2.

Tableau 2: Classes particulaires d'après la norme ISO 14644-1 (source)

  • Définition des cinétiques de décontamination particulaire

CP20 signifie que moins de 20 mn sont nécessaires pour abattre la contamination de 90 %.

  • Définition des classes bactériologiques

B100 signifie qui peut y avoir présence de moins de 100 ufc/m3 d’air (ufc : Unité Formant Colonie).

  • Définition des types de flux

L'installation d'un flux unidirectionnel ou laminaire permet de limiter le brassage de l'air et d'épandre une contamination à un un plus grand volume.

  • Classification des locaux suivant leur niveau de risques:

Zones classées en risque 4 (très haut risque infectieux)
Orthopédie, ophtalmologie, immunodéprimés, greffe,grands brûlés, neurologie, cardiologie.

Zones classées en risque 3 (haut risque infectieux)
Obstétrique, réanimation, vasculaire, digestif, endoscopie.

Zones classées en risque 2 (risque infectieux moyen)
Endoscopie, salle de réveil, salle de conditionnement, de stérilisation, urgences, salles de travail, couloir propre.

On classera les salles de traitement comme niveau 3.

Haut de page

-2- Le code du travail et la réglementation sanitaire départementale

Le code du travail (CT) et la réglementation sanitaire départementale (RSD) cadrent la protection des personnes travaillant dans les locaux hospitaliers et ceux qui n'y travaillent pas (patients et visiteurs) (Keirsbulck, 2006).

Le CT et la RSD définissent deux types de locaux au sein d'un hôpital:

  • Les locaux à pollution non spécifique: la contamination est uniquement due à la présence humaine (sauf sanitaires) (exemple: une chambre).
  • les locaux à pollution spécifique: y sont émis des substances dangereuses ou gênantes sous forme de gaz, vapeur, aérosols liquides ou solides et peuvent contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes (exemple: un bloc opératoire).

Quelque soit les locaux, une ventilation est obligatoire.

Les chambres de patients doivent être obligatoirement munies d'un système de ventilation mécanique. Les débits d'air minimum par occupant de locaux à pollution non spécifique sont donnés dans le tableau 3.

Tableau 3: Débit d'air neuf minimal par occupant pour des locaux à pollution non spécifique

Locaux Débit d'air neuf minimal par occupant en m3/h
bureaux et locaux sans travail physique 25
Locaux de réunion 30
Atelier et local à travail physique modéré 45
Autres ateliers et locaux 60
  • Particularités des locaux à pollution spécifique

- Une prise d'air neuf à 8 mètres minium de la source de pollution doit être installée.

- Les débit de renouvellement d'air doivent être supérieurs à ceux donnés pour les locaux à pollution non spécifique (tableau 3) et doivent être adaptés au type de pollution et à la quantité émise par la source.

- Une filtration doit être mise en place pour limiter la pollution par les poussières à 10 mg/m3 d'air et la pollution alvéolaire à 5 mg/m3 d'air sur une durée de 8 heures.

- La réutilisation de l'air ne peut se faire qu'après une épuration efficace. Cet air ne peut être réinjecté que dans des locaux possédant la même pollution que le fluide initial. L'air issu des blocs opératoires (locaux à pollution spécifique) ne pourra donc pas être redistribué dans les chambres des patients (locaux à pollution non spécifique).

 


Plan du menu "Réglementation" :

Réglementation énergétique                 Réglementation eau               Réglementation air                Réglementation effluents                 

 

Retour au menu "Projet"