Continuité écologique

Depuis décembre 2006, l'État français a mis en place un classement des cours d'eau. Deux classes ont alors été définies dans l'article L214-17 du Code de l'Environnement [3.1] :

  • Les cours d'eau de classe I

Cette classe désigne les cours d'eau « en très bon état écologique » ou « jouant un rôle de réservoir biologique ». Sur ceux-ci, « le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants [...] est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux [...] ou d'assurer la protection des poissons migrateurs ».

  • Les cours d'eau de classe II

Cette classe rassemble les cours d'eau soumis aux obligations de la classe I mais devant également « assurer le transport suffisant des sédiments ».

Le Salat est référencé comme étant une rivière de classe II. Le propriétaire souhaitant réhabiliter un aménagement sur ce cours d'eau est donc tenu d'assurer la continuité écologique et sédimentaire.

 

Dans cette section, nous allons nous intéresser plus précisément à la continuité écologique. Cette notion suggère la libre circulation des poissons migrateurs visant à garantir leur pérennité. Pour ce faire, il est nécessaire de mettre en place un ouvrage de franchissement piscicole pour la montaison et la dévalaison lorsque le cours de la rivière se trouve être bloqué.

Suite à l'arrêté signé par le propriétaire en 2015, le seuil est à reconstruire dans sa totalité. Cette reconstruction entraîne la nécessité de mettre en place un ouvrage de franchissement piscicole afin d'assurer la continuité écologique. L'objectif dans cette partie sera donc de positionner, de dimensionner et de valider cet ouvrage de franchissement.