Résumé non technique

Résumé non technique

Le résumé non technique présente un intérêt double. Tout d'abord, il permet au lecteur de se faire une idée générale des impacts générés par le projet étudié sans avoir à lire toute l'étude d'impact. De plus, il est accessible par tous car il n'emploi pas de terme technique spécifique à un domaine. Cet élément est donc crucial, toute personne intéressée par le projet peut prendre connaissance des éléments principaux du projet sans prendre le temps de lire l'intégralité de l'étude d'impact.

Il doit être facilement repérable dans le dossier de l'étude pour faciliter l'accès aux informations qu'il contient. C'est un document obligatoire dans une demande d'autorisation à exploiter, son absence constitue une irrégularité et conduit à l'annulation de la procédure en cours. Il est publié sur le site internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d'enquête.

Tous les thèmes étudiés dans l'étude d'impact doivent être cités dans le résumé. La synthèse de l'état initial de  l'environnement pour les paramètres concernés par le projet est présentée. Pour chaque effet une synthèse des mesures est proposée. A la lecture du résumé le lecteur possède les résultats direct de l'étude. S’il souhaite disposer des preuves ou avoir connaissance des justifications il devra se reporter à l’étude elle-même. L'effort financier que le maître d'ouvrage s'engage à fournir pour réaliser ces mesures est précisé.1

Bibliographie :

1 MICHEL P., 2001, L'étude d'impact sur l'environnement, Objectifs, Cadre réglementaire, Conduite de l'évaluation. BCEOM, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement..